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Un combat qui n’en finit plus. S’il y a bien quelque chose qui dure plus longtemps qu’un bear market, c’est une décision de justice. Alors que la communauté crypto pensait avoir remporté la victoire face au régulateur américain dans l’affaire Ripple, que nenni ! Il s’agit seulement d’une bataille gagnée au sein d’une très longue guerre. Explications.
Une victoire arrachée mais une guerre loin d’être terminée
La société Ripple (XRP) se bat contre la SEC (Securities Exchange Commission) depuis décembre 2020. Elle est empêtrée dans un procès pour prouver que sa crypto, le XRP, n’est pas un titre financier (security en anglais). Et l’enjeu du duel est de taille. Rien de moins que de définir un statut juridique clair pour qualifier les cryptos dans ce complexe univers financier. Sont-elles des matières premières, des actions, un mélange des deux ou encore tout autre chose ?
Si Ripple tente de convaincre la justice que les cryptos ne sont pas des securities, la SEC maintient mordicus qu’elles tombent bien dans leur giron. Et donc que s’appliquent des lois particulièrement restrictives à leur égard. Pour cela, le gendarme financier se base sur le Test de Howey, un test bien connu datant de 1946. Une époque où Internet, et à plus forte raison les cryptos, n’étaient même pas dans les rêves des plus farfelus des inventeurs. Alors on peut raisonnablement questionner la pertinence de ce test.
Il semble judicieux de penser qu’un nouvel objet, les cryptos en l’occurrence, doit s’insérer dans un cadre sur mesure, réfléchi, nouveau. En bref, adapté. Mais la nouveauté effraie et de tout temps, a dû batailler pour s’intégrer dans les contours rigides de notre société. Cette bataille, nous la pensions gagnée en juillet dernier, lorsque le juge Analisa Torres frappait son marteau sur son grand bureau. Donnant raison, en partie du moins, à Ripple.
Selon la juge, les cryptos, XRP compris, acheté via les exchanges, ne sont pas des contrats d’investissements à proprement parler. De fait, elles ne répondent pas aux critères du test de Howey. Évidemment, la SEC de Gary Gensler a fait appel de la décision de justice, invoquant « des raisons substantielles de divergence d’opinions ».
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La SEC contre-attaque, Ripple réplique
Sauf que ce 1er septembre, Ripple vient de s’opposer à la demande d’appel émise par la SEC en juillet dernier. Pour Stuart Alderoty, responsable légal chez Ripple, ce recours en appel ne repose sur aucun fondement. Il s’agirait d’une simple « insatisfaction » de la SEC concernant le jugement rendu.
Les avocats mettent en avant le fait qu’un recours en appel ne peut décemment pas être demandé sans le moindre argument. Pour eux, des circonstances exceptionnelles doivent être invoquées, et celles-ci seraient absentes de l’affaire.
« La SEC n’a même pas essayé de répondre aux standards de la demande [d’appel], même après qu’il fut identifié l’omission de leur part d’une lettre préliminaire [nécessaire] à [la soumission de leur demande]. »
La SEC a jusqu’au 8 septembre pour répondre à Ripple. En attendant, cela n’a pas empêché le patron de la société, Brad Garlinghouse, de s’exaspérer du comportement de la SEC. Notamment, après la victoire de Grayscale dans l’affaire des ETF Bitcoin.
« C’est désolant que tant de communautés crypto américaines doivent recourir à une procédure juridique pour prouver que cette SEC est hors de contrôle et se trompe systématiquement sur les faits et la loi. »
Brad Garlinghouse, CEO de Ripple
La SEC se bat bec et ongle pour retarder l’émergence de ce nouvel écosystème financier cryptomonétaire. Ripple en est l’une des victimes, avec les exchanges crypto comme Binance et Coinbase. Néanmoins, l’étau semble se resserrer, notamment avec l’arrivée de géants financiers comme BlackRock qui compte bien voir leur précieux ETF accepté.
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