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Des centres de soins dentaires ou d’ophtalmologie pourraient bientôt disparaître des centres-villes dans les prochains mois. L’Assurance Maladie a prévenu ce jeudi qu’elle devrait sanctionner de nouveaux centres cette année après avoir détecté des montants inédits de fraude dans ce type de structures des soins l’an dernier.
Une dizaine de centres de santé font déjà ou vont bientôt faire l’objet de procédures en vue de sanctions rapides, a fait ainsi savoir l’organisme de Sécurité sociale à l’occasion d’une présentation de sa stratégie de lutte contre la fraude.
Opérations coup de poing
Et l’Assurance Maladie d’expliquer qu’elle a mis en place des « task forces » nationales et mené des opérations coordonnées à travers tout le territoire pour débusquer la fraude dans certains réseaux de centres. « Quand on a besoin de faire des opérations coup de poing, on le fait, en dépêchant nos équipes simultanément sur le terrain », a prévenu le patron de l’Assurance Maladie, Thomas Fatôme.
Ces dernières années, les centres de santé ont fleuri à travers la France, à la faveur notamment d’un assouplissement réglementaire (supprimé depuis par les députés). L’Assurance Maladie dénombre environ 2.500 de ces centres aujourd’hui.
Surfant sur le remboursement à 100 % de certains soins par l’Assurance Maladie et les mutuelles, des centres n’hésitent pas à facturer à la Sécurité sociale des soins qui n’ont pas été réalisés, à faire des soins qui n’étaient pas nécessaires ou encore à embaucher des professionnels qui n’avaient pas les titres requis.
Pour mettre le holà à la fraude, l’Assurance Maladie peut déposer plainte au pénal – elle l’a fait pour 9 centres ophtalmologiques d’un même réseau ces derniers mois. Elle mise aussi sur les procédures dites de « déconventionnement ». Si un centre est « déconventionné », une consultation d’ophtalmologie réalisée entre ses murs n’est plus remboursée 30 euros par la Sécurité sociale mais seulement 1,22 euro. De quoi dissuader les patients et pousser les centres à mettre la clé sous la porte.
L’Assurance Maladie a ainsi sanctionné 21 centres depuis début 2023, comme les centres Alliance vision. « Il est très vraisemblable que dans les prochaines semaines, d’ici à l’été, nous ayons déjà d’autres déconventionnements », a prévenu Thomas Fatôme, ce jeudi.
Un bond de 1.000 % des préjudices détectés
Depuis 2021, l’Assurance Maladie s’est penchée sur les demandes de remboursements de plus de 200 centres de santé. L’an dernier, l’organisme qui a négocié cette année un tour de vis sur les centres de santé dentaires dit avoir détecté et stoppé un peu plus de 58 millions d’euros de fraude émanant de ces structures contre près de 7 millions en 2022. Un bond de plus de 1.000 % !
De quoi placer ce type de structures sur le podium des acteurs ayant causé le plus de préjudices à la Sécurité sociale en 2023 (en termes de montants de fraude détectés), derrière certains pharmaciens qui se sont engouffrés dans la brèche de l’envolée des tests antigéniques sur fond de pandémie pour frauder.
Les audioprothésistes dans le viseur
L’Assurance Maladie a aussi insisté ce jeudi sur sa volonté de poursuivre ses actions contre les audioprothésistes. Lesquels ont été à l’origine de 21 millions d’euros de fraude détectés l’an dernier. En tout, l’Assurance Maladie dit avoir détecté et stoppé quelque 470 millions de fraude en 2023 et avoir dépassé largement ses objectifs en la matière, comme n’a pas manqué de le souligner le gouvernement il y a quelques jours.
Un peu plus de 70 % des montants de fraude et activités fautives détectées sont le fait des professionnels de santé, 10 % sont le fait des établissements. Un peu moins de 20 % des montants détectés sont le fait des assurés, même si ces derniers représentent la moitié des dossiers traités.
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