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« Aider les Etats-Unis à garder une longueur d’avance ». Voilà à quoi se résument les intentions de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), si on en croit la dernière intervention en date d’une de ses principales représentantes, Caroline Pham. L’organe de régulation des matières premières et des marchandises de Washington continue de vouloir superviser le secteur des cryptomonnaies, alors même que son homologue des titres financiers et de la bourse voudrait aussi avoir la main sur ce domaine. Mais pas question de polémiquer aujourd’hui, la CFTC se veut constructive et commence à dessiner les contours d’un programme pilote afin de réglementer ces nouveaux objets financiers non identifiés que sont Bitcoin & Co. Direction la capitale fédérale, à deux pas de la Maison-Blanche pour plus de détails.
Un projet pilote et une table ronde à l’étude du côté de la CFTC
Aujourd’hui, nous allons plus particulièrement dans les locaux du Cato Institute, qui est un think tank américain à tendance libertarienne. C’est là qu’a eu lieu jeudi après-midi une conférence intitulée « Garder une longueur d’avance : réglementation de la cryptographie et compétitivité ». Étaient présents dans la salle, des représentants de l’industrie crypto, des universitaires, des journalistes, des députés et les huiles de la CFTC. Parmi les multiples interventions de ce jour-là, celle préenregistrée de Caroline Pham, a particulièrement retenu l’attention des médias, car elle a esquissé les débuts d’un plan visant à réguler les cryptomonnaies au pays de l’Oncle Sam. Et ça, ce n’est pas rien.
Elle envisage ainsi un plan en trois étapes que voici :
Mettre en place une table ronde avec toutes les parties prenantes ;
Ensuite, l’agence propose et adopte des règles concernant les exigences d’enregistrement et la gestion des risques ;
Enfin, ses services examinent les données et les remontées du terrain pour modifier ou affiner ces nouvelles règles.
Et les ambitions de la commissaire républicaine de la CFTC sont larges :
« Conformément à nos précédentes initiatives pilotes, je suis optimiste que cette approche garantira l’intégrité de nos marchés et un accès impartial, favorisera la liquidité et la concurrence, résoudra les conflits et les risques, mais préviendra aussi la fraude, les pratiques abusives et la manipulation. »
Les États-Unis sur le point de considérer les cryptos comme des marchandises ?
Le tout en développant :
« Une approche pragmatique de la tokenisation qui pourra garantir que nous continuerons à respecter notre mandat consistant à favoriser des marchés ouverts, transparents, compétitifs et financièrement solides. »
Vaste programme que celui proposé par Caroline Pham, qui souhaite ainsi reprendre le leadership mondial en matière de crypto en établissant, enfin, un cadre règlementaire équilibré qui protège le consommateur sans pour autant brider la créativité et l’énergie nationale. Bien au-delà de la guéguerre avec la SEC, la CFTC a manifestement pris la pleine mesure des enjeux économiques et politiques du moment. Elle conclura avec un message rassembleur et pro américain qui a forcément plu à l’auditoire, non sans envoyer une petite pique à ses détracteurs qui se reconnaitront :
« Ma proposition partage l’objectif indéniable d’aider les États-Unis à garder une longueur d’avance. Un objectif que nous partageons tous, j’en suis sûr. »
Cette volonté affichée d’une politique pragmatique et éclairée fait écho à un projet de loi actuellement en cours de rédaction à la Chambre des représentants qui ouvrirait la voie à une régulation de la crypto en tant que marchandise et non plus en tant que titre financier. La boucle est bouclée, et la CFTC tiendra enfin sa victoire. Mais la SEC et son boss Gary Gensler se laisseront-ils faire de la sorte ? Réponse au prochain épisode.
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