[ad_1]
Jeudi, le tribunal administratif d’Amiens a examiné un recours d’opposants contre l’autorisation d’exploiter une usine de laine de roche du groupe danois Rockwool, à Soissons. Un exemple parlant de la difficulté de conjuguer réindustrialisation en respect de l’environnement.
Rockwool n’est pas le bienvenu près de Soissons. Le géant danois, leader mondial de l’isolation en laine de roche, souhaite implanter une usine près de la « cité du Vase ». Mais les habitants s’y opposent, redoutant un fort impact environnemental.
Jeudi, le tribunal administratif d’Amiens a examiné le recours demandant une annulation de l’arrêté préfectoral accordant l’autorisation à Rockwool d’exploiter la future usine. Ce dossier est la preuve que conjuguer réindustrialisation et décarbonation vire parfois au véritable casse-tête.
Un projet en cours depuis 3 ans
Rockwool est l’exemple même, sur le papier, d’une réindustrialisation prometteuse au coeur d’un territoire qui a perdu une grande partie de ses usines et qui connait un taux de chômage (10,3%) supérieur à la moyenne nationale (7%). En 2021, l’État et la région ont validé le projet et l’ont financé à hauteur de 12 millions d’euros.
Sauf que, sur place, les habitants n’en veulent pas. Jeudi, ils ont notamment fait valoir les risques de pollution de l’air, d’utilisation excessive d’eau, et la présence sur le secteur de chauve-souris et d’oiseaux protégés.
Le rapporteur public a demandé au tribunal de ne retenir que les « insuffisances » de l’étude d’impact, et de surseoir à statuer le temps que Rockwool complète cette étude en présentant l’effet cumulatif des nuisances de l’usine avec celles des installations industrielles voisines. La décision a été renvoyée à fin juillet.
De multiples actions en justice
L’audience intervient trois jours après une autre, en référé, pour examiner cette fois un recours de Rockwool concernant le permis de construire de l’usine, obtenu fin avril après un bras de fer avec le maire, opposé au projet.
Rockwool demandait la suppression d’une clause lui imposant d’obtenir une dérogation préfectorale avant de démarrer les travaux, au motif qu’ils perturberaient l’habitat d’une espèce protégée. Cette décision, qui pourrait avoir des implications sur l’affaire concernant l’autorisation d’exploiter, a été mise en délibéré au 28 juin.
Signe que l’épreuve de force judiciaire risque de perdurer, six communes proches du site ont annoncé dimanche avoir déposé un autre recours contre ce permis de construire. Ces communes estiment que le permis, que le maire s’est résigné à signer après un premier jugement administratif, est entaché de « nombreuses illégalités ». Elles ont dénoncé dans un communiqué commun les « forts impacts environnementaux et sociaux que ne manquera pas de générer l’usine ».
La réindustrialisation voulue par le gouvernement se heurte ici à la composante environnementale. Et ce n’est pas un cas isolé. Que ce soit l’industrie chimique, pharmaceutique ou textile, difficile d’être totalement propre.
Des recours judiciaires parfois très longs
Dans cette optique de réindustrialisation, le projet de loi « industrie verte » vise à faciliter l’implantation de nouvelles usines, notamment sur les friches industrielles. L’idée est de diviser par deux le délai moyen pour obtenir les autorisations administratives nécessaires à l’ouverture d’une usine. Aujourd’hui, il faut compter au moins 17 mois.
En revanche, le projet n’aborde pas la problèmatique des recours en tout genre. C’est à dire le temps judiciaire qui, lui aussi, peut être long et freiner certains projets d’investissement des entreprises. Jusqu’à parfois, jeter l’éponge. Il y a un mois, le groupe Le Duff, propriétaire de la marque La Brioche Dorée, a finalement renoncé à son projet de site industriel à Liffré, en Bretagne face aux contestations d’associations écologistes.
Un investissement de 250 millions d’euros et la promesse de créer 500 emplois. Mais au bout de 6 ans de rebondissements, le patron du groupe explique ne plus pouvoir attendre. Et pour faire face à la demande croissante pour ses produits, il ira construire son usine au Portugal. Les entrepôts d’Amazon ou les parcs photovoltaïques soulèvent souvent la même opposition.
Faire plus de pédagogie en amont
Ces bras de fer très médiatisés ne représentent en réalité qu’une minorité de projets en France, selon Guillaume Kasbarian, député Renaissance et coordinateur du projet de loi. Explications et pédagogie en amont permettent de désamorcer les constestations.
« La plupart du temps, cela se passe bien », dit il, « grâce à la partie préventive et ce n’est pas à négliger ».
Pour aller plus loin, il faudrait raccourcir les procédures et les délais de recours, comme c’est déjà le cas pour l’éolien offshore, à titre exceptionnel. Cela a été l’une des batailles du gouvernement dans le cadre de la loi d’accélération des énergies renouvelables, effaré par la durée, onze ans, qu’il a fallut pour faire aboutir le seul projet en mer aujourd’hui réalisé (contre cinq à six ans outre-Rhin).
En finir avec le mythe de l’industrie polluante
Parmi les pistes possibles: supprimer un des délais de juridiction ou permettre aux seules associations environnementales de pouvoir porter plainte afin d’éviter toutes les variantes opportunistes. Personne pour le moment ne s’est emparé du sujet mais il pourrait bien revenir sur le tapis à la faveur du mouvement de réindustrialisation, érigé en cause nationale.
Relocaliser est un impératif pour atteindre nos objectifs de décarbonation, insiste Guillaume Kasbarian. Le député dit vouloir en finir avec le mythe de l’industrie polluante. Avec les nouvelles technologies, c’est beaucoup moins le cas. L’industrie en France est soumise à une législation et à des normes parmi les plus exigeantes d’europe. Tout faire pour lever les freins est un enjeu de compétitivité nationale.
[ad_2]
Source link