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Le patron de Coinbase Brian Armstrong a expliqué au Financial Times que des membres de la SEC lui auraient recommandé de cesser tout trading sauf pour le bitcoin, avant de lancer une action en justice contre la plateforme d’échanges.
Tout abandonner sauf la reine des cryptomonnaies. Lors d’un entretien accordé au Financial Times, le patron de Coinbase Brian Armstrong a indiqué que le gendarme boursier américain (la SEC) lui avait recommandé d’arrêter le trading de toutes les cryptos sauf le bitcoin. Cette recommandation aurait été formulée juste avant que la SEC ne porte plainte contre Coinbase pour ne pas s’être enregistrée comme une bourse d’échanges auprès d’elle et ne pas avoir respecté la réglementation financière.
« Ils sont revenus vers nous et nous ont dit: ‘nous croyons que chaque actif (crypto, NDLR) autre que le bitcoin est un titre financier (une « security », NDLR)' », rapporte Brian Armstrong. « Et nous avons répondu: ‘comment en arrivez-vous à cette conclusion? Parce que ce n’est pas notre interprétation de la loi’. Et ils ont dit: ‘nous n’allons pas vous l’expliquer, vous devez délister chaque actif sauf le bitcoin' », toujours selon le patron de Coinbase.
« Retirer de la cotation tous les actifs sauf le bitcoin, ce qui par ailleurs n’est pas ce que dit la loi, aurait essentiellement signifié la fin de l’industrie crypto aux Etats-Unis », estime Brian Armstrong. « Cela a rendu le choix facile… Allons devant les tribunaux et voyons ce que dit la justice », explique-t-il encore.
Pas de requête formelle, selon la SEC
Interrogé par le journal britannique, la SEC assure n’avoir fait aucune requête formelle aux « entreprises pour qu’elles délistent des actifs cryptos ». « Au cours d’une enquête, les équipes (de la SEC, NDLR) ont pu partager leur propre point de vue sur les comportements susceptibles de soulever des questions devant la (SEC) en vertu » de la réglementation financière, concède cependant la Securities and Exchange Commission.
Début juillet, le gendarme boursier américain avait indiqué que Coinbase avait œuvré activement pour contourner la loi avant même le lancement d’une procédure à son encontre. « Depuis qu’elle est devenue une société publique (cotée en Bourse, NDLR), Coinbase a informé à plusieurs reprises ses actionnaires du risque que les crypto-actifs échangés sur sa plateforme puissent être considérés comme des titres et donc que sa conduite puisse violer les lois fédérales sur les valeurs mobilières », avait déclaré la SEC dans un document.
Début juin, la SEC avait assigné en justice Coinbase, lui reprochant notamment de ne pas s’être enregistré comme une bourse d’échanges de cryptomonnaies. La SEC estime que certains crypto-actifs sont des titres financiers, ou « securities », et donc que la loi sur les valeurs mobilières doit s’appliquer à eux.
Faute d’une réglementation claire sur les cryptos adoptée par le Congrès aux Etats-Unis, la SEC estime que certaines cryptos sont une forme de titre financier qui tombent sous son contrôle et doivent être déclarées auprès d’elle. Le gendarme boursier attaque ainsi en justice de nombreux acteurs cryptos en ce sens, estimant qu’ils n’ont pas respecté la réglementation financière. Et jusqu’à présent, c’est la justice qui tranche au cas par cas pour savoir si un actif crypto correspond bien à la définition d’un titre financier.
C’est notamment l’un des enjeux des procès de la SEC contre Ripple, Binance ou encore FTX. La SEC considère pour l’instant que 61 cryptos, sur environ 20.000 en circulation, sont des titres financiers (ou valeurs mobilières). Mais cela ne concerne pour le moment ni le bitcoin ni l’ether, les deux principales cryptomonnaies.
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