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L’an dernier, Grayscale a intenté un procès contre le gendarme boursier américain, après que l’autorité a rejeté sa demande de convertir son fonds bitcoin en un ETF bitcoin au comptant.
Ce mardi, la justice américaine a donné gain de cause au gestionnaire d’actifs spécialisé dans les cryptomonnaies, Grayscale, face au gendarme boursier américain, la SEC.
L’an dernier, Grayscale avait intenté un procès contre la SEC après que l’autorité a rejeté sa demande de convertir son fonds, Grayscale Bitcoin Trust (GBTC), en un ETF bitcoin au comptant. La justice américaine considère que la SEC a rejeté à tort la demande de Grayscale.
Cette décision, saluée par l’écosystème crypto, profite à la reine des cryptomonnaies. Le cours du bitcoin a gagné 5% depuis l’annonce de cette décision, il y a une heure. La reine des cryptomonnaies est repassée au dessus des 27.000 dollars.
Pour rappel, un ETF (ou Exchange Traded Funds) est un fonds indiciel se négociant en Bourse qui suit l’évolution d’un indice (ou d’un ou de plusieurs actifs financiers, comme par exemple l’or) en répliquant la hausse comme la baisse du cours de cet indice (ou de ces actifs).
Bras de fer entre la SEC et Grayscale
A ce jour, la SEC n’approuve que les ETF de contrats à terme sur le bitcoin, mais pas les ETF au comptant de bitcoins. Elle considère que « les contrats à terme sont plus difficiles à manipuler car le marché est basé sur les prix à terme du Chicago Mercantile Exchange (CME), réglementée par la Commodity Futures Trading Commission (CTFC) », précise The Block.
De son côté, l’argumentaire de Grayscale consistait à dire que les dispositions relatives à la surveillance de son ETF bitcoin au comptant devraient être les mêmes que les ETF à terme, les deux produits reposant sur le prix du bitcoin.
Selon certains analystes, le verdict de la justice américaine pourrait ouvrir la voie à l’arrivée d’un premier ETF bitcoin au comptant, à l’instar de celui que veut mettre en place le gestionnaire d’actifs BlackRock. Malgré cette annonce, la SEC bénéficie de 45 jours pour demander une nouvelle audience. D’ici là, elle pourra se prononcer en faveur ou non de cette décision. Tout n’est donc pas encore gagné pour Grayscale.
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